Article 1
Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données est le GroupeElysian, accessible via le site groupeelysian.eu et le serveur Discord MicroCustoms.
Article 2
Données collectées
Article 3
Finalité du traitement
Les données collectées sont utilisées exclusivement aux fins suivantes :
- Gestion des passeports et des visas entre micronations membres
- Attribution automatique des rôles sur les serveurs Discord connectés
- Traçabilité des passages aux frontières entre micronations
Article 4
Base légale
Le traitement des données repose sur le consentement de l'utilisateur, exprimé librement lors de la création de son passeport via la commande /passeport créer. L'utilisateur peut à tout moment retirer ce consentement en demandant la suppression de ses données.
Article 5
Destinataires des données
Les données sont accessibles aux :
- Agents douaniers désignés par les micronations membres, dans le cadre strict de leurs fonctions
- Administrateurs du GroupeElysian pour la supervision du système
Elles ne sont transmises à aucun tiers extérieur au réseau MicroCustoms.
Article 6
Durée de conservation
Les données sont conservées aussi longtemps que l'utilisateur est actif dans le système. Les passeports et visas expirés sont conservés à des fins de traçabilité. L'utilisateur peut demander la suppression complète de ses données à tout moment.
Article 7
Hébergement
Les données sont hébergées sur les serveurs de Railway (railway.app), une plateforme cloud sécurisée. Le GroupeElysian s'assure que les données sont stockées dans des conditions garantissant leur sécurité et leur confidentialité.
Les messages échangés sur Discord sont soumis à la politique de confidentialité de Discord.
Article 8
Droits des utilisateurs
Tout utilisateur dispose des droits suivants :
Article 9
Sécurité
Le GroupeElysian met en oeuvre les mesures techniques appropriées pour protéger les données contre tout accès non autorisé, perte ou altération. Les données sont stockées dans une base de données sécurisée, accessible uniquement aux systèmes autorisés.
Article 10
Cookies et traceurs
MicroCustoms fonctionne exclusivement via Discord et ne dépose aucun cookie ni traceur sur les appareils des utilisateurs.
Article 11
Modifications
Le GroupeElysian se réserve le droit de modifier la présente politique à tout moment. Toute modification substantielle sera communiquée via le serveur Discord officiel MicroCustoms.
Article 12
Contact
Pour toute question relative à la présente politique ou pour exercer vos droits : contact@groupeelysian.eu ou directement sur le serveur Discord MicroCustoms.