Article 1
Objet
MicroCustoms est un système de gestion douanière numérique développé par le GroupeElysian, destiné aux micronations souhaitant gérer leurs frontières de manière organisée sur la plateforme Discord. Les présentes conditions régissent l'utilisation de ce service.
Article 2
Accès au service
L'accès à MicroCustoms est gratuit et ouvert à toute micronation ou personne disposant d'un compte Discord. L'utilisation du service implique l'acceptation sans réserve des présentes conditions.
Article 3
Données personnelles
MicroCustoms collecte uniquement les informations nécessaires au fonctionnement du système :
Aucune donnée personnelle réelle n'est requise. Ces informations sont utilisées exclusivement dans le cadre du système douanier entre micronations membres.
Article 4
Responsabilités des micronations membres
Chaque micronation intégrant le réseau MicroCustoms s'engage à :
- Désigner des agents douaniers responsables
- Traiter les demandes de passeports et de visas dans un délai raisonnable
- Utiliser le système de manière loyale et conforme aux présentes conditions
- Ne pas perturber le fonctionnement du réseau MicroCustoms
Article 5
Souveraineté
MicroCustoms est un outil technique. Le GroupeElysian n'intervient pas dans les décisions souveraines des micronations membres. Chaque nation reste entièrement libre d'accepter ou de refuser les demandes de visa conformément à sa propre politique intérieure.
Article 6
Suspension et exclusion
Le GroupeElysian se réserve le droit de suspendre l'accès au système à tout utilisateur ou micronation dont le comportement serait :
- Contraire aux présentes conditions d'utilisation
- Nuisible au bon fonctionnement du réseau
- portant atteinte à d'autres membres du réseau
Article 7
Disponibilité du service
MicroCustoms est hébergé en permanence et le GroupeElysian s'efforce d'assurer une disponibilité maximale. Toutefois, des interruptions ponctuelles peuvent survenir pour maintenance ou en cas de dysfonctionnement technique indépendant de notre volonté.
Article 8
Modification des conditions
Le GroupeElysian se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Les micronations membres seront informées de toute modification substantielle via le serveur Discord officiel.
Article 9
Comptes utilisateurs GroupeElysian
L'utilisation avancée de MicroCustoms (suivi de passeport, historique des passages, commentaires) nécessite la création d'un compte sur groupeelysian.eu. L'inscription est gratuite et ouverte à tous.
Lors de l'inscription, l'utilisateur fournit un nom d'utilisateur, une adresse email et un mot de passe. Ces données sont traitées conformément à la politique de confidentialité du GroupeElysian. Chaque utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
Le GroupeElysian se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des présentes conditions.
Article 10
Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions ou au fonctionnement du service, contactez le GroupeElysian via groupeelysian.eu ou directement sur le serveur Discord MicroCustoms.