Sommaire
À quoi sert cet outil
Le registre des Lois permet à votre micronation de publier et tenir à jour son code de lois directement en ligne, sous une forme structurée et lisible par tous.
Contrairement au système Justice, ce registre est entièrement public : une loi, ça se connaît. Il n'existe pas de niveau de confidentialité ici, chaque code publié est consultable par n'importe qui, à tout moment.
Le GroupeElysian fournit l'outil et l'hébergement. La responsabilité du contenu et de sa conformité avec les règles de votre micronation reste entièrement la vôtre.
Qui peut l'utiliser
Chaque micronation partenaire désigne un ou plusieurs responsables du registre des lois. Ce sont les seules personnes qui peuvent créer, modifier ou supprimer des éléments du code pour leur micronation.
Ce système est totalement indépendant de Justice : une micronation peut avoir l'un sans l'autre, ou les deux à la fois, avec des responsables différents si besoin.
Organiser son code
Chaque code de lois commence par cinq catégories standards, créées automatiquement : Droit constitutionnel, Droit législatif, Droit réglementaire, Droit conventionnel et Textes abrogés. L'idée est de donner un repère commun à toutes les micronations, pour qu'un lecteur retrouve toujours la même logique d'un registre à l'autre.
Ces catégories restent entièrement modifiables : vous pouvez en renommer, en supprimer, ou en ajouter de nouvelles si votre micronation a besoin d'un type de droit qui ne rentre dans aucune des catégories standards.
En dessous d'une catégorie, la structure redevient libre. Trois types d'éléments composent un code :
Depuis le tableau de bord, chaque élément peut être réordonné, déplacé, modifié ou supprimé à tout moment par le responsable de la micronation.
Les articles et leur historique
Chaque fois qu'un article est modifié, sa version précédente est automatiquement conservée. Rien n'est écrasé silencieusement : l'historique complet d'un article reste consultable, avec la date de chaque modification et qui l'a effectuée.
Cet historique est public, comme le reste du code. N'importe qui peut consulter l'évolution d'un article dans le temps, directement depuis le registre.
Le registre public
Le registre rassemble les codes de lois de toutes les micronations partenaires, consultables et cherchables librement. Vous pouvez le parcourir ici : groupeelysian.eu/lois.
À retenir
Envie de rejoindre le système ?
Si votre micronation souhaite publier son code de lois sur le registre, contactez l'équipe du Groupe à contact@groupeelysian.eu.